joe
[France] Les allocs pour tous: Pour 80 000 polygames et leurs 500 000 enfants ! Paie Français !
#1
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Nous allons  verser les allocations familiales  à 80 000 pères polygames, 500 000 enfants seraient concernés (estimation minimalisée)

Le cauchemar est certainement pire pour le contribuable français"
" IL SERA DEVENU INUTILE DE CHASSER LES FRAUDEURS,  puisqu'il n'y aura pas fraude  aux CAF"

 

Merci à JC

Lire aussi:
Polygamie en France: 46 enfants, 4 femmes, et beaucoup d'allocations familiales

Grace à l'UE, allocations familiales pour "tous les enfants d'étrangers et de polygames"


Date de publication : 02/06 12:50
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« Le monde est dangereux à vivre non pas tant à cause de ceux qui font le mal, mais à cause de ceux qui regardent et laissent faire. » Einstein
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Re : [France] Les allocs pour tous: Pour 80 000 polygames et leurs 500 000 enfants ! Paie Français !
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Les dérives du principe de non-discrimination

Une jurisprudence récente de la cour de cassation vient d’étendre la générosité de notre système social au profit d’enfants nés à l’étranger et entrés sur notre territoire en dehors du regroupement familial, pour rejoindre leur père régulièrement installé en France. Il s’agit de deux arrêts rendus le 5 avril 2013, qui accordent le bénéfice des prestations familiales au titre d’enfants ne disposant pas du certificat médical délivré par l’Office français de l’intégration et de l’immigration à l’issue de la procédure de regroupement familial, document exigé par le code de la sécurité sociale pour obtenir le versement de ces allocations.

Ces décisions concernent des ressortissants turcs et algériens et se fondent sur des accords conclus respectivement en 1980 et en 2002 entre les institutions européennes d’une part, la Turquie et l’Algérie d’autre part, en vertu desquels, selon l’interprétation de la Cour de justice de la communauté européenne (CJCE), un ressortissant de ces pays résidant légalement dans un État membre de l’Union doit être traité de la même manière que les nationaux de l’État membre d’accueil. Les juges français en déduisent que l’exigence de la production d’un document attestant d’une entrée régulière des enfants étrangers en France instituerait une discrimination directement fondée sur la nationalité.

Limité à ce jour aux ressortissants algériens et turcs, faute de conventions encore conclues avec d’autres pays, l’octroi des prestations familiales au titre d’enfants entrés illégalement sur notre territoire constitue néanmoins un nouvel appel d’air en faveur d’une immigration toujours croissante, alors que dans le même temps, le gouvernement réduit pour les contribuables français les avantages liés au quotient familial, à défaut d’avoir pu mettre sous condition de ressources le versement des allocations familiales.

Ainsi, l’application extensive du principe de non-discrimination permet à des ressortissants étrangers d’obtenir des droits sur le fondement de décisions prises par l’Union européenne, au mépris de la souveraineté des États qui la composent.  Il est urgent de quitter le carcan européen et de reprendre notre liberté !

Laure Fouré
par Laure Fouré


Date de publication : 09/06 19:55
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Re : [France] Les allocs pour tous: Pour 80 000 polygames et leurs 500 000 enfants ! Paie Français !
#3
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Les allocs pour les enfants de pères polygames !

polygamie

C’est notre confrère Valeurs Actuelles qui a levé le lièvre, de belle taille il faut dire. Il nous avise en effet que la Cour de cassation, réunie le 5 avril dernier en assemblée plénière, a décidé d’étendre à tous les enfants d’immigrés, même nés à l’étranger, qui feraient le choix de rejoindre leurs parents en France « le bénéfice de la politique familiale nationale ».

Cette décision ne fait que mettre la France en conformité avec le principe de « non-discrimination » édicté par l’Union européenne, lequel stipule que les États membres n’ont pas le droit de réserver le bénéfice de prestations démographiques spécifiques à leurs seuls nationaux. Cette décision s’applique donc à tous, y compris aux enfants de pères polygames – statut matrimonial en principe interdit sur notre sol –, les autres ayant le loisir de bénéficier de la procédure de regroupement familial.

Au moment où le gouvernement envisage de réduire les allocations des familles françaises en fonction des revenus, cette mesure devrait déclencher un véritable tollé. Pourtant, force est de constater que seul le Front national a pour l’instant réagi.

Peut-être est-ce parce que nos chers compatriotes ne voient là qu’une tracasserie administrative parmi d’autres ? Éclairons les donc par un exemple concret et examinons, sous cet angle, le cas de Monsieur et Madame Cissé.

Il s’agit d’une vieille histoire qui remonte à 2004 et avait, en son temps, réussi à offusquer Libération. C’est dire.

La cinquantaine bien tapée, Monsieur Cissé avait à l’époque laissé ses deux premières épouses et leurs sept enfants au pays pour venir soigner son sida chez nous. Enfin, s’il n’était pas venu exclusivement pour cela, c’est en tout cas à ce titre – porteur du HIV – qu’il avait obtenu de la France un permis de séjour. Et de soins gratuits donc. Néanmoins, M. Cissé vivait toujours « entre le Cameroun et la France ». Et peut-être, qui sait, lui payait-on les billets d’avion pour retourner au pays embrasser ses chers enfants.

C’est ainsi qu’il ramena un jour du pays des ancêtres une troisième épouse. Une jeunette de 16 ans qui devait lui faire, elle aussi, de beaux enfants maintenant que ses aînées étaient fatiguées et moins enclines au goulou-goulou sous le baobab. Monsieur Cissé la rapporta clandestinement dans ses bagages et l’installa tout aussi clandestinement dans le galetas surpeuplé d’un foyer Sonacotra. Mais voilà, la jeune gazelle ne parvenait pas à faire ce à quoi on la destinait : être mère. Alors Monsieur Cissé et sa douce s’en furent, bras dessus boubou dessous, jusqu’au plus proche cabinet… d’Aide médicale à la procréation.

Le futur père n’avait qu’un titre provisoire de séjour ? Pas grave. Avec un enfant français, il aurait un titre définitif. Il avait le sida ? Pas grave, on sait aujourd’hui purifier le sperme pour éviter tout risque de contamination. Il était polygame ? Aucune importance : déclarée mère célibataire, sa troisième épouse serait prise en charge et toucherait des allocs en conséquence. La jeunette était sans papiers ? Tant mieux, elle avait ainsi droit à l’Aide médicale d’Etat. Alors ? Alors, il ne restait qu’à statuer sur le bien fondé de la demande de Monsieur et Madame Cissé.

Incapables malgré tout de trancher cet épineux cas de conscience, les médecins s’en furent saisir le Centre d’éthique clinique de l’Hôpital Cochin. C’est une instance créée en 2002 « afin de dépassionner les conflits éthiques ». Composée de « soignants, non soignants, psychologues, philosophes, sociologues, juristes, théologiens et autres représentants de la société civile », elle propose « une aide et un accompagnement à la décision médicale ».

On devine la suite.

En sa grande conscience éthique, le Centre de l’hôpital Cochin trancha : Mme Cissé fut médicalement mise enceinte. Comme l’écrivait alors Libé dans un style épuré qui force l’admiration : le « couple de précaires » a obtenu sa « fécondation assistée ». Et nous, trois bouches de plus à nourrir et une facture, avant la naissance de ce petit Français, de 10.000 euros environ si tout s’est bien passé.

Aujourd’hui, le petit Cissé éprouvette doit avoir 9 ans. On peut imaginer que sa maman a demandé une suite. Imaginer aussi que ses frères et sœurs camerounais ont rejoint leur papa dans notre beau pays. Et s’ils ne l’ont pas encore fait, ils auront désormais, grâce à la Cour de cassation et à l’UE, tout loisir de le faire. Et de demander alors des allocs, une bourse, la CMU, l’aide au logement…

Je vais me répéter : bien que fauchée, la France est généreuse. Très généreuse.

Marie Delarue
Ecrivain, musicienne, sculpteur.

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